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Le Tribunal de commerce de Dakar a donné raison à PATISEN SA dans le litige commercial qui l’opposait à ASCOMA Sénégal. En première instance, la juridiction a déclaré l’action recevable avant de débouter ASCOMA Sénégal de l’ensemble de ses demandes, jugées mal fondées. Le tribunal a également homologué le rapport de l’expert-comptable Missigbeto Kouassi S.E.…

Alios Finance Sénégal SA a obtenu gain de cause dans le litige qui l’opposait à la société BATI CONCEPT SA et à son dirigeant, Cheikh Tidiane Sy. Par une décision rendue le 6 juillet 2026, la juridiction dakaroise compétente en matière commerciale a condamné solidairement les deux défendeurs à verser 56.694.277 FCFA au titre du…

Le différend opposant la société Plus Oil, dirigée par Cheikh Tidiane Diaw, à la Banque sahélo-saharienne pour l’investissement et le commerce (BSIC), a tourné à l’avantage de cette dernière. En effet, par un jugement rendu ce mercredi 1er juillet, en premier ressort, la juridiction commerciale de Dakar a condamné solidairement les défendeurs à payer à…

Dakar – Nouveau développement dans le dossier CENTIF impliquant l’homme d’affaires sénégalais Mouhamad Rassoul Dieng. Dans un communiqué publié ce 25 juin, l’intéressé affirme s’être présenté de son propre chef devant le juge d’instruction et le pôle judiciaire financier afin de remettre des éléments de preuve complémentaires destinés, selon lui, à permettre la clôture de…

Le Tribunal commercial de Dakar condamne Industry for Packing and Construction à verser près de 29 millions de FCFA à l’assureur, sanctionnant au passage sa « résistance abusive ». Les débats ont été houleux entre les avocats des deux parties, mais au final ce sont ceux de la SONAM Générale Assurances (SCP Sembene, Diouf &…

Au sein de la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (CEMAC), c’est un nouveau front s’ouvre entre deux entités stratégiques. De sources officielles, la Caisse des dépôts et consignations du Cameroun (CDEC) conteste un projet de règlement de la Commission bancaire de l’Afrique centrale(COBAC) visant à qualifier les consignations et dépôts réglementés d’opérations de…

Par Joëlle TRAORÉ, docteure en droit fiscal de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. ZONES ÉCONOMIQUES SPÉCIALES EN ÉTHIOPIE En avril 2024, l’Éthiopie a adopté la Proclamation n° 1322/2024, abrogeant le régime des parcs industriels issu de la Proclamation n° 886/2015. Ce texte institue un nouveau cadre juridique pour les zones économiques spéciales (ZES), élargit leur périmètre…

Coris Bank International Sénégal SA a obtenu gain de cause dans le litige qui l’opposait à la Société Africaine Tous Travaux Aménagement et Réalisation (SATTAR BTP SA) ainsi qu’à son dirigeant, Mouhamadou Lamine Diop. Par un jugement rendu ce mercredi 17 juin, en premier ressort à Dakar, le tribunal de commerce a condamné solidairement les deux défendeurs à verser à…

À Dakar, la juridiction compétente en matière commerciale a tranché en faveur de BSIC Sénégal SA dans le litige qui l’opposait à MACH INTER SARL et à son gérant, Mamadou Racine Cheikh Ka. Le tribunal a condamné solidairement les deux défendeurs à verser à la banque la somme de 56 018 847 FCFA, correspondant au principal…

Le gouvernement camerounais a décidé d’engager des actions en justice contre plus d’une centaine d’opérateurs actifs sans conformité dans le secteur minier. L’annonce a été faite le 10 juin 2026 par le ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique (Minmidt) par intérim (ai) lors du Salon d’action gouvernementale (SAGO) qui se déroule actuellement…

Le Tribunal de commerce de Dakar a décidé de surseoir à statuer dans un litige opposant Paycruiser Sénégal SAU à Orabank Sénégal. Il a ordonné une expertise technique afin de déterminer les responsabilités des deux parties dans ce contentieux lié à des opérations de paiement électronique et à la sécurisation de plateformes numériques. Au cœur…

Le Tribunal de commerce de Dakar a donné raison à la Compagnie ouest-africaine de Crédit-Bail, plus connue sous le nom de LOCAFRIQUE SA, dans le litige qui l’opposait à la Compagnie Commerciale Serigne Touba SUARL (CCST Sénégal). La juridiction commerciale a condamné CCST Sénégal à verser à l’établissement financier la somme de 96,214 millions de…

Orabank Côte d’Ivoire SA fait plier la société Les Experts du Bâtiment (EXBAT SUARL) et son dirigeant, Ngagne Mbaye. Dans sa décision, la juridiction commerciale de Dakar a, en effet, condamné solidairement les deux défendeurs à verser à la banque la somme de 265 711 163 FCFA en principal, assortie des intérêts de droit à compter du…

Lors de la 4ème édition de la Convention Internationale des Mines et Expositions du Cameroun (CIMEC) qui s’est déroulée à Yaoundé en mai 2024, le ministre des Mines par intérim (ai), Fuh Calistus Gentry, a décerné à la société Solidarité minière du Cameroun (SOMCA) le premier prix de l’innovation dans le secteur minier au Cameroun. Selon…

Le Tribunal de commerce de Dakar a tranché en faveur de la société immobilière SCI NSAR dans le contentieux qui l’oppose à la société Polyethylene Sénégal SARL, entreprise spécialisée dans la transformation du plastique et la fabrication de films, sachets et emballages industriels. Au cœur du litige figurait une créance dont le recouvrement était réclamé…

Malgré les prescriptions du président de la République sur la préemption de l’Etat du Cameroun à travers le tandem CNPS/NSIA Bank, le ministère des Finances a privilégié la piste privée BGFIBank dans cette opération financière. Le 12 mai 2026, au cours d’une cérémonie organisée à Yaoundé, l’État camerounais, via le ministère des Finances (Minfi), a…

Le Tribunal de commerce de Dakar a rendu, ce mercredi 20 mai, sa décision en faveur de la Banque OUTARDE dans le différend qui l’a opposé à la Société de Recherche et Développement des Mines, plus connue sous le nom de SORED Mines S.A. Ainsi, cette dernière a été condamnée à verser près de 52…

La Banque Islamique du Sénégal (BIS) a obtenu gain de cause dans le litige commercial qui l’opposait à la société Unité de Transformation et de Remplissage Industrielle Touba (UTRI-Touba SARL). Précisément, il s’agit d’engagements financiers non honorés entre l’établissement bancaire et l’entreprise industrielle. La juridiction saisie a condamné UTRI-Touba à verser à la BIS la…

Le Tribunal de commerce a rendu sa décision dans le litige opposant la Société Générale des Transports (SOGETRANS SAU), représentée par la SCPA Ba et Omais, à Banque Atlantique Sénégal SA et plusieurs autres parties. Une décision qui marque un nouveau tournant dans ce dossier financier suivi depuis plusieurs années dans les milieux économiques et…

À l’occasion des dix ans du Centre International de Médiation et d’Arbitrage de Casablanca (CIMAC), son secrétaire général, Hicham Zegrary, dans un entretien accordé à Financial Afrik, dresse un bilan structurant de l’évolution des modes alternatifs de règlement des litiges au Maroc et en Afrique. Entre consolidation du cadre juridique, montée en puissance de Casablanca…

ETS Thieka Lo Investissement et son Directeur général, l’opérateur économique Ahmed Lô, sont condamnés par le tribunal de commerce à verser plus de 62,9 millions FCFA à Coris Bank International Sénégal, en plus des intérêts de droit et de 6 millions FCFA de dommages et intérêts pour « résistance abusive ». Le juge a également…

Dix années de structuration, plus de 2 000 contrats internationaux soumis à ses règles et aucun recours en annulation : tel est le bilan du Centre International de Médiation et d’Arbitrage de Casablanca (CIMAC), à l’occasion des Casablanca Arbitration Days, organisés les 24 et 25 avril. Dans un contexte international marqué par la complexification des échanges et…

Le tribunal de commerce de Dakar a mis un point final, ce jeudi 23 avril, et en première instance, à un bras de fer financier entre LOCAFRIQUE SA et Agri-Business Capital Fund (ABC FUND SA). Une affaire qui trouve son origine dans une relation contractuelle autour du financement d’activités économiques, et qui s’est finalement jouée…

Le Tribunal de commerce hors classe de Dakar a rendu sa décision dans un différend opposant la société JAPOO S.A. à La Banque Agricole. A l’origine de l’affaire, un engagement financier contracté par l’entreprise auprès de la banque. Contestant une décision liée au remboursement de cette dette, JAPOO S.A., entreprise spécialisée dans la gestion des…

Le contentieux opposant la Société Bâtiment Construction Rénovation (BCR) SARL à la Banque Sahélo-Saharienne pour l’Investissement et le Commerce (BSIC Sénégal) s’est soldé par une victoire nette de l’établissement financier devant le tribunal de commerce. Au fond, la juridiction a condamné la Société Bâtiment Construction Rénovation SARL à verser à BSIC Sénégal la somme de…

Sunu Bank, anciennement Banque Internationale pour le Commerce et l’Industrie du Sénégal (BICIS), a remporté la victoire judiciaire dans le contentieux l’opposant à la société Pharmacie Royale SUARL et à son gérant, Djibril Welle, selon une décision rendue en matière commerciale. Le tribunal de commerce de Dakar a en effet condamné solidairement les défendeurs à verser à la banque…
![[Tribune] Investir dans l’Afrique des souverainismes : Pour une diplomatie contractuelle des litiges d’investissement](https://financial-afrik.com/wp-content/uploads/2026/04/Konate.jpg)
Par Mamadou Ismaïla KONATÉ, Avocat à la Cour, Barreaux du Mali et de Paris, Arbitre international, Ancien Garde des Sceaux, Ministre de la Justice de la République du Mali. Résumé — L’Afrique traverse un cycle inédit de renégociations et de conflits d’investissement, à la croisée d’un nationalisme des ressources assumé et d’exigences croissantes de justice…

Le tribunal de commerce de Dakar a vidé, ce mercredi 8 avril, le contentieux opposant l’Agence d’Exécution des Travaux d’Intérêt Public contre le Sous-emploi (AGETIP) à la Société Nationale d’Assurances du Crédit et du Cautionnement (SONAC), ainsi qu’à l’entreprise CSTP. L’affaire portait sur l’exécution de marchés de travaux publics et sur la mise en jeu…

Sur une dette de 15 milliards de FCFA (environ 26,4 millions USD) vis-à-vis de la société turque Karpowership, l’Etat du Gabon a décaissé une avance de 7 milliards de FCFA (environ 12,3 millions USD) le 19 mars 2026. Selon les médias gabonais, cette avance a été virée sous la menace d’une coupure généralisée d’électricité à…

C’est un revers judiciaire aux conséquences potentiellement lourdes pour un acteur stratégique du secteur énergétique sénégalais. Le tribunal de commerce a annulé, dans son audience du 27 mars 2026, le procès-verbal du conseil d’administration du 20 janvier 2025 de West African Energy SA, dans un litige opposant Afrinvest SAU et ses partenaires à Groupe Citaf International et…

Le tribunal de commerce a vidé le contentieux opposant la Société Dakarois Communication au Port autonome de Dakar, dans une affaire centrée sur la rupture d’un contrat de partenariat. Les débats ont mis en lumière une divergence profonde sur les conditions de fin de leur collaboration. Dakarois Communication spécialisée, entre autres, dans la communication institutionnelle,…

A Dakar, la juridiction compétente en matière commerciale a déclaré « irrecevable » l’action introduite par Orabank Côte d’Ivoire contre la Société Générale d’Entreprise SA, tout en se déclarant incompétent pour statuer sur l’appel en cause en raison d’une clause attributive de juridiction. Dans ses motifs, la juridiction a estimé que l’action engagée par la…

Dans le contentieux qui oppose l’Etat du Cameroun à la junior minière australienne Sundance Resources au sujet du projet de fer de Mbalam-Nabeba, à cheval entre le Cameroun et le Congo, la Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI) de Paris a rabattu son délibéré pour fin 2026. Pour ce troisième renvoi, après ceux prévus pour fin de l’année 2025…

Dans un contentieux commercial opposant Microsen S.A. à Scdispa SUARL et à son dirigeant Alioune Ndiaye, la justice a tranché en faveur de l’institution de microfinance. Dans sa décision rendue ce 26 mars 2026, le tribunal a condamné solidairement la société et sa caution à régler une dette de 52.846.900 FCFA, à laquelle s’ajoutent les intérêts légaux à compter du…

Le différend opposant la Société de Transport Lagunaire (STL) à la Société Civile Immobilière (SCI) OCEANOR, relatif à l’occupation du terrain abritant la gare lagunaire de Treichville, à Abidjan, vient de connaître un tournant décisif. Selon un communiqué de STL diffusé ce mercredi 25 mars, les dernières décisions des hautes juridictions ivoiriennes viennent infirmer les…

Dans un contentieux commercial opposant Société Générale Services, représentée par le cabinet SCP Legalix, à la Société Germani West Africa SARL, assistée de Me François Sarr & Associés, la juridiction saisie a tranché en faveur de cette dernière, mettant en lumière les enjeux financiers et contractuels au cœur des relations entre prestataires de services et…

Le Tribunal de commerce de Dakar a tranché le litige opposant la société R+ Design SARL à la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), dans une décision rendue en premier ressort et à l’issue d’une procédure contradictoire. Dans sa décision, le tribunal a déclaré recevable l’action introduite par R+ Design et a condamné la CDC…

La juridiction commerciale sénégalaise a statué, en première instance, en faveur de l’Alliance de Crédit et d’Épargne pour la Production (ACEP) dans le litige l’opposant à l’homme d’affaires Jean Serge Hounkalim Dossou. Selon la décision rendue, ce dernier a été condamné à payer 662,5 millions de FCFA au titre du principal, augmentés des intérêts légaux…

Le tribunal de commerce de Dakar a condamné l’Union des Mutuelles du Partenariat pour la Mobilisation de l’Épargne et du Crédit au Sénégal (PAMECAS) à payer plus de 326 millions de FCFA à la Compagnie Commerciale Serigne Touba Automobile SUARL (CCSTA), dans un litige opposant l’institution de microfinance à l’entreprise spécialisée dans le commerce automobile. La CCSTA avait,…

105.799.609 FCFA au titre du principal, somme assortie des intérêts de droit à compter du jugement. A cette manne s’ajoutent 2 millions de FCFA de dommages-intérêts accordés par les juges pour « résistance abusive ». En tout, c’est près de 108 millions CFA que devra verser la Société Africaine de Production Agricole (APA) SARL, et…

Le Tribunal de commerce de Dakar s’est déclaré incompétent dans le litige opposant Coris Bank International Sénégal à la société EOS Group, renvoyant ainsi les parties devant la Cour d’Appel de Dakar. La banque, via ses conseils, avait engagé une procédure contre la société EOS Group dans le cadre d’un contentieux commercial dont l’origine se trouve dans…

L’Association des banquiers du Kenya (KBA) a saisi la Haute Cour contre l’Autorité de régulation des assurances (IRA), contestant la décision de l’organisme d’interdire aux banques de percevoir des commissions ou honoraires liés aux activités de bancassurance versés par les compagnies d’assurance. Selon la KBA, au Kenya, le canal de la bancassurance représente environ 10…

La société Plastique AMD Modere SUARL et son dirigeant Ahmadou Mbacké Dieng avaient sollicité l’octroi d’un délai de grâce afin de bénéficier d’un aménagement dans le remboursement d’un crédit bancaire devenu exigible. Cette demande n’a pas prospéré, le tribunal ayant estimé qu’il n’y avait pas lieu d’accorder un tel délai. La juridiction compétente en matière…

Le contentieux opposant la Banque Internationale de Commerce et d’Industrie du Sénégal (BICIS) à la société L’Africaine de l’Emballage SAU, dite Afrik’Emball Eau, ainsi qu’à son dirigeant Jean S. Hounkanlin Dossou, a été vidé en première instance par la juridiction commerciale basée à Dakar. Les juges ont condamné solidairement Afrik’Emball Eau et son représentant à…

Par Joel Kouassi, Juriste bancaire et analyste risque L’affaire défraie la chronique : le litige opposant Fidelis Finance, un établissement de crédit à un client sur la place d’Abidjan. De quoi s’agit-il concrètement ? D’après ces articles, un client en l’occurrence la société Sogetra accuse en justice l’établissement de leasing de prétendue violation du secret bancaire. …

Les cabinets ASAFO & CO. et Stork Avocats ont annoncé, en date du 19 février 2026, le rapprochement de leurs activités, marqué par l’intégration de l’équipe de Stork Avocats au sein du bureau parisien d’ASAFO & CO. Cette opération consolide la position des équipes réunies parmi les acteurs de référence sur le segment des grands…

Le Tribunal de commerce de Dakar a tranché, ce jeudi 26 février, en faveur de Crédit du Sénégal SA dans le litige l’opposant à la société Senbiscuits SA et à son dirigeant Said Tarraf Koujock, en validant une hypothèque conservatoire de 500 millions de FCFA et en condamnant solidairement les défendeurs à des dommages et…

Le Tribunal de commerce de Libreville a rendu, le 24 février 2026, une décision longtemps attendue dans une affaire vieille de 10 ans : le rejet pur et simple d’une procédure engagée par le Congrès des agents publics (CAP) contre Orabank, Ecobank et UBA Gabon, trois banques de la place. Non pas parce que celles-ci auraient été jugées innocentes…

La banque CBAO, filiale du groupe Attijariwafa bank, a obtenu la condamnation de l’entrepreneur Ahmed Tidiane Traore, exploitant sous l’enseigne Entreprise Sahélienne de Travaux Immobiliers et d’Equipements (ESTIE), dans le cadre d’un contentieux portant sur le recouvrement d’un solde débiteur résultant de la clôture juridique de son compte bancaire. Après examen du dossier, le tribunal a déclaré l’action…

Au Sénégal, la justice commerciale a tranché en faveur de la BIMAO (Banque des Institutions Mutualistes d’Afrique de l’Ouest) dans le litige qui l’opposait à la Compagnie moderne d’industrie et de commerce (Codico SARL) et à son dirigeant, Mamadou Moustapha Faye, en condamnant solidairement les défendeurs au paiement de 49.102.400 FCFA, outre les intérêts de droit…
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