Une première version de cet article relatif à des problèmes de tiers détention au Liberia, datant de septembre 2015, a été modifiée le 5 juin 2023 suite à des éléments nouveaux. Nous le remplaçons pat une définition de la tiers détention.
Les contrats des tiers détenteurs définissent les responsabilités et les obligations des parties. Ce sont des contrats tripartites entre le collateral manager, la banque prêteuse et le dépositaire de la marchandise. Cependant, ces contrats, en dehors de toute considération sur qui doit payer les frais, obligent seulement le tiers détenteur à délivrer la marchandise sous son contrôle à la réception d’instructions formelles de la banque. Toutes les parties conviennent que ces instructions doivent venir du détenteur du reçu du magasin. La banque est donc le vis-à-vis principal du tiers détenteur. C’est en son nom que la marchandise doit être délivrée. Bien évidemment, il y a des variantes. Il y a des contrats où la banque n’est pas explicitement engagée et dans lesquels le vendeur finance l’acheteur dépositaire. Dans ce cas, le tiers détenteur est le vendeur qui entend garder contrôle de la marchandise au nom du prêt consenti au dépositaire. Parfois le dépositaire et l’acheteur -importateur sont partenaires. Dans ce cas, la responsabilité du tiers détenteur se limite à suivre les instructions du détenteur du reçu. Certains tiers détenteurs retiennent les charges impayées sur la marchandise. Cependant, dans la plupart de cas, ce n’est pas nécessaire puisque la banque garantie les frais impayés. En cas d’impayés, la banque doit être notifiée par courrier. Un bon tiers détenteur doit à tout moment vérifier si l’inventaire physique est suffisant pour couvrir les positions des dépositaires au jour le jour et non attendre jusqu’à la fin.
